Législature 1990 -1993 – Rapports

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Rapports des commissions – Législature 1990 -1993

1993

Rapport n° 70-1993

Création de la Fondation du Centre oecuménique

Rapport n° 69-1993
+ annexe

Achat actions Florency-Bellevue (Château)

Rapport n° 68-1993

Aménagement d’un Centre socio-culturel
Rapport n° 66-1993 Demande de crédit complémentaire pour le budget 1993
Rapport n° 65-1993 Bourgeoisie d’honneur de M. Girardet
Rapport n° 64-1993 Bourgeoisie d’honneur de M. Perey

Rapport n° 63-1993

PPA zone CB 1.1, route Sous-Riette
Rapport n° 61-1993 Demande d’un crédit d’étude pour l’aménagement intérieur de locaux socio-culturels et d’une garderie d’enfants
Rapport n° 60-1993 Réfection de la salle de spectacles de Chisaz
Rapport n° 59-1993 Réfection du collège de Chisaz

Rapport n° 58-1993

Création d’un trottoir le long du chemin de Closalet entre la RC 251 b et le chemin de Chatanerie avec pose d’un éclairage public
Rapport n° 57-1993 Correction du bas du chemin de Praz, éclairage public de la RC 251 b entre le carrefour « En Rod » et le carrefour du cimetière

Rapport n° 54-1993

Mise en conformité du règlement sur la protection des eaux contre la pollution

Rapport n° 53-1993
+ rapport minorité

Modification du règlement communal de police
Rapport n° 52-1993  PPA zone CB 4.1, rue d’Yverdon
1992
Rapport n° 51-1992 Bâtiment de vestiaires et buvette centre sportif de la Ruayre, installation de capteurs solaires
Rapport n° 50-1992 Réponse à la motion de M. Bigler traitant de l’abstentionnisme lors des votations et élections
Rapport n° 48-1992 Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement et au compte des invest. 1992

Rapport n° 46-1992

Installation d’un nouveau central téléphonique pour l’administration communale

Rapport n° 45-1992

Construction d’un collecteur zone industrielle Sorge-Nord, chemin de la Chatanerie

Rapport n° 44-1992

Plan partiel d’affectation zone CB 3.1

Rapport de majorité n° 43-1992

Rapport de minorité n° 43-1992

Réponse à la motion de M. Daniel Freymond
Rapport n° 42-1992 Vente d’une parcelle à Camandona

Rapport n° 41-1992

Modification du règlement communal sur l’aménagement du territoire et des constructions
Rapport n° 40-1992 Achat de véhicule de sauvetage pour le corps de sapeurs-pompiers
Rapport n° 39-1992 Réfection et élargissement du ch. de Saugy, mise à double sens de circulation
Rapport n° 38-1992 Aménagement d’un collecteur au carrefour du cimetière
Rapport n° 37-1992 Réfection pavillon scolaire des Noutes
Rapport n° 36-1992 Centre de rencontre d’animation et de loisirs

Rapport n° 35-1992

Centre sportif de la Ruayre, construction d’un bâtiment avec vestiaire et buvette

Rapport n° 34-1992  Demande d’un crédit pour la réfection de la salle de spectacles

Rapport n° 33-1992

Perception d’une taxe communale de séjour
Rapport n° 32-1992 PPA zone CB 2.1 « La Planta » chemin de Praz

1991

Rapport n° 31-1991

Révision de la convention du CRIO
Rapport n° 30-1991   Crédits complémentaires 1991
Rapport n° 29-1991 Demande d’octroi de crédit pour l’étude d’un bâtiment de vestiaires et buvette-Centre de la Ruayre
Rapport n° 28-1991 Réfection immeuble de la bibliothèque communale, rue du Centre 21
Rapport n° 26-1991  Aménagement route de Cossonay-Cimetière-Giratoire
Rapport n° 25-1991 Aménagement carrefour route de Sorge

Rapport n° 23-1991

Surface complémentaire Adani
Rapport n° 22-1991 Installation de l’éclairage public le long de la Voyère

Rapport n° 21-1991 

Remise en état et réfection du bâtiment communal rue du Centre 8

1990

Rapport n° 20-1990

PPA zone CB 2.1 La Planta

Rapport n° 18-1990

PPA Pra Machera
Rapport n° 16-1990 Demande de crédits supplémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements de 1990
Rapport n° 15-1990 PPA « MC 1 » – route de Bussigny
Rapport n° 14-1990 Modifications du règlement communal sur les procédés de réclames

Rapport n° 13-1990

PPA fixant la limite des constructions liaison RC 82 c – chemin de Mongevon

Rapport n° 12-1990

Arrêté d’imposition pour l’année 1991 – 1994
Rapport n° 11-1990 PPA de la Vernie – modifications alignement des constructions au droit de la parcelle Rapport n° 227
Rapport n° 10-1990 Modifications du plan et règlement communal de Crissier sur l’aménagement du territoire et des constructions
Rapport n° 09-1990 Adhésion de la Commune de Crissier à la COREL, communauté de la région lausannoise
Rapport n° 08-1990 Réfection de l’ancien bâtiment du collège de Marcolet
Rapport n° 05-1990 Octroi d’un droit de superficie à M. Charles Müller sur la parcelle Rapport n° 602, sise au chemin de la Colice

Rapport n° 04-1990

Aménagement d’un collecteur eaux claires entre le carrefour en Praz et celui accédant au chemin des Lentillières le long de la RC 82 c

Rapport n° 03-1990

Aménagement d’un carrefour sur la RC 82 c pour la desserte de la zone
Rapport n° 02-1990 Demande d’un crédit pour études routières et canalisations en rapport avec le développement de la zone industrielle
Rapport n° 01-1990 Octroi d’autorisations générales sur la législature 1990 – 1993