Rapports des commissions – Législature 1990 -1993
1993 |
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Création de la Fondation du Centre oecuménique | |
Achat actions Florency-Bellevue (Château) | |
Aménagement d’un Centre socio-culturel | |
Rapport n° 66-1993 | Demande de crédit complémentaire pour le budget 1993 |
Rapport n° 65-1993 | Bourgeoisie d’honneur de M. Girardet |
Rapport n° 64-1993 | Bourgeoisie d’honneur de M. Perey |
PPA zone CB 1.1, route Sous-Riette | |
Rapport n° 61-1993 | Demande d’un crédit d’étude pour l’aménagement intérieur de locaux socio-culturels et d’une garderie d’enfants |
Rapport n° 60-1993 | Réfection de la salle de spectacles de Chisaz |
Rapport n° 59-1993 | Réfection du collège de Chisaz |
Création d’un trottoir le long du chemin de Closalet entre la RC 251 b et le chemin de Chatanerie avec pose d’un éclairage public | |
Rapport n° 57-1993 | Correction du bas du chemin de Praz, éclairage public de la RC 251 b entre le carrefour « En Rod » et le carrefour du cimetière |
Mise en conformité du règlement sur la protection des eaux contre la pollution | |
Modification du règlement communal de police | |
Rapport n° 52-1993 | PPA zone CB 4.1, rue d’Yverdon |
1992 | |
Rapport n° 51-1992 | Bâtiment de vestiaires et buvette centre sportif de la Ruayre, installation de capteurs solaires |
Rapport n° 50-1992 | Réponse à la motion de M. Bigler traitant de l’abstentionnisme lors des votations et élections |
Rapport n° 48-1992 | Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement et au compte des invest. 1992 |
Installation d’un nouveau central téléphonique pour l’administration communale | |
Construction d’un collecteur zone industrielle Sorge-Nord, chemin de la Chatanerie |
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Plan partiel d’affectation zone CB 3.1 | |
Réponse à la motion de M. Daniel Freymond | |
Rapport n° 42-1992 | Vente d’une parcelle à Camandona |
Modification du règlement communal sur l’aménagement du territoire et des constructions | |
Rapport n° 40-1992 | Achat de véhicule de sauvetage pour le corps de sapeurs-pompiers |
Rapport n° 39-1992 | Réfection et élargissement du ch. de Saugy, mise à double sens de circulation |
Rapport n° 38-1992 | Aménagement d’un collecteur au carrefour du cimetière |
Rapport n° 37-1992 | Réfection pavillon scolaire des Noutes |
Rapport n° 36-1992 | Centre de rencontre d’animation et de loisirs |
Centre sportif de la Ruayre, construction d’un bâtiment avec vestiaire et buvette |
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Rapport n° 34-1992 | Demande d’un crédit pour la réfection de la salle de spectacles |
Perception d’une taxe communale de séjour | |
Rapport n° 32-1992 | PPA zone CB 2.1 « La Planta » chemin de Praz |
1991 |
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Révision de la convention du CRIO | |
Rapport n° 30-1991 | Crédits complémentaires 1991 |
Rapport n° 29-1991 | Demande d’octroi de crédit pour l’étude d’un bâtiment de vestiaires et buvette-Centre de la Ruayre |
Rapport n° 28-1991 | Réfection immeuble de la bibliothèque communale, rue du Centre 21 |
Rapport n° 26-1991 | Aménagement route de Cossonay-Cimetière-Giratoire |
Rapport n° 25-1991 | Aménagement carrefour route de Sorge |
Surface complémentaire Adani | |
Rapport n° 22-1991 | Installation de l’éclairage public le long de la Voyère |
Remise en état et réfection du bâtiment communal rue du Centre 8 |
1990 |
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PPA zone CB 2.1 La Planta | |
PPA Pra Machera | |
Rapport n° 16-1990 | Demande de crédits supplémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements de 1990 |
Rapport n° 15-1990 | PPA « MC 1 » – route de Bussigny |
Rapport n° 14-1990 | Modifications du règlement communal sur les procédés de réclames |
PPA fixant la limite des constructions liaison RC 82 c – chemin de Mongevon | |
Arrêté d’imposition pour l’année 1991 – 1994 | |
Rapport n° 11-1990 | PPA de la Vernie – modifications alignement des constructions au droit de la parcelle Rapport n° 227 |
Rapport n° 10-1990 | Modifications du plan et règlement communal de Crissier sur l’aménagement du territoire et des constructions |
Rapport n° 09-1990 | Adhésion de la Commune de Crissier à la COREL, communauté de la région lausannoise |
Rapport n° 08-1990 | Réfection de l’ancien bâtiment du collège de Marcolet |
Rapport n° 05-1990 | Octroi d’un droit de superficie à M. Charles Müller sur la parcelle Rapport n° 602, sise au chemin de la Colice |
Aménagement d’un collecteur eaux claires entre le carrefour en Praz et celui accédant au chemin des Lentillières le long de la RC 82 c | |
Aménagement d’un carrefour sur la RC 82 c pour la desserte de la zone | |
Rapport n° 02-1990 | Demande d’un crédit pour études routières et canalisations en rapport avec le développement de la zone industrielle |
Rapport n° 01-1990 | Octroi d’autorisations générales sur la législature 1990 – 1993 |